Casino en France

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Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre, qui aborde de manière exhaustive l'univers fascinant et glamour des casinos en France, un secteur à la fois récréatif et économique.

Casino de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.

Avec le PMU et La Française des jeux, les casinos représentent l’un des monopoles sur les jeux en France; en raison de cela, ils se trouvent être intégralement régulés par des lois strictes. Au cours des dernières années, cette industrie s’est consolidée, avec quelques groupes dominants concentrant la majorité des parts de marché. Cette concentration a des implications significatives pour la diversité des jeux offerts et l'expérience des joueurs.

Le casino de Dieppe est initialement un complexe luxueux destiné aux soins en bord de mer, conçu en 1822. Au fil du temps, il s'est transformé pour devenir un établissement phare, à la fois lieu de divertissement et d'événements sociaux, offrant des espaces de plaisirs variés destinés à une clientèle sophistiquée.

Le Casino de Palavas-les-Flots, une excellente illustration de l'architecture des casinos balnéaires en France, qui attire une clientèle avide de jeux et de divertissement.

Les premiers casinos modernes qui apparaissent au XIX^e siècle sont souvent des structures en bois temporaires, montées et démontées selon les saisons, principalement destinées à des activités de bien-être. Ces établissements étaient souvent situés dans des stations de villégiature comme les stations thermales, où la noblesse et la bourgeoisie venaient pour « prendre les eaux ». Toutefois, « la prolifération des usages et le désir d'afficher le standing des établissements conduisent les propriétaires à réaliser de véritables folies architecturales, qui deviennent des symboles de distinction sociale et des lieux de renommée dans ces régions.

Pour maîtriser les jeux d'argent et limiter l'accès à une élite, Napoléon Ier a émis un décret le 24 juin 1806 interdisant l'établissement de maisons de jeux de hasard dans l'ensemble de l'Empire, à l'exception d'articles particuliers stipulant que « des règlements spécifiques seront mis en œuvre pour les lieux où se trouvent des eaux minérales pendant la saison des bains, ainsi que pour Paris ». Grâce à plusieurs dérogations, des casinos voient le jour dans des stations touristiques variées, s'éloignant des seules stations thermales et intégrant une offre balnéaire.

Le premier casino ouvre en 1822, à Dieppe, sous la direction de l'architecte Pierre Châtelain, en collaboration avec le comte de Brancas, sous-préfet de la ville. Les jeux de casino prennent véritablement leur essor à partir de 1834. En 1823, l'Hôtel Guilland est construit à Aix-les-Bains avec l'aspiration de devenir un casino, projet qui s'accomplit avec la création du Casino Grand-Cercle en 1849. Un second casino voit le jour en 1825, à Boulogne-sur-Mer, construit par Auguste Versial et l’ingénieur Marguet, accueillant à la fois un casino et des bains de mer.

À ce moment-là, d'autres villes se lancent dans l'aventure des casinos, notamment Saint-Malo en 1839, Trouville en 1845, et enfin Pornic (à proximité de la plage de la Noëveillard) en 1853, augmentant ainsi le nombre de casinos dans le pays.

Le premier casino de Forges-les-Eaux a été détruit en 1872, mais il n'existe aucune donnée précise sur sa date de construction, qui demeure sujette à débat. Certaines estimations placent sa création dans la première moitié du XIXe siècle, ou encore entre 1840 et 1860. Il semble probable que cet établissement ait été plus un lieu de cure que de jeu. Tandis que de nouveaux projets de casino émergent dans les stations balnéaires et thermales, les maisons de jeu à Paris ferment leurs portes en 1837, marquant un tournant dans l'histoire des jeux d'argent en France.

La loi du 15 juin 1907 a établi des réglementations pour les jeux dans les cercles et les casinos des stations balnéaires, thermales et climatériques, en réservant ces lieux à une clientèle fortunée, « permettant à ceux qui se libèrent des contraintes du travail de profiter sans que les plus modestes ne dilapident leurs économies morales et physiques et se détournent du travail. Les constructions de casinos sont donc conçues pour des espaces de loisirs, souvent en lien avec de grands projets immobiliers menés par des compagnies ferroviaires.

La loi de 1919 prohibe les jeux de hasard dans un rayon de 100 km autour de Paris, mais prolonge les autorisations de 1907 aux stations de tourisme. La loi du 31 mars 1931 a permis aux stations thermales à moins de 100 km de Paris de détenir un casino sans le jeu de la boule, entraînant la réouverture du casino d'Enghien-les-Bains, situé à proximité de la capitale.

En France, l’exploitation des casinos est réservée aux stations balnéaires, thermales et climatiques, ainsi qu'à certaines grandes villes touristiques de plus de 500 000 habitants ayant une offre culturelle significative. Cette exploitation est strictement réglementée, sous l'autorité du ministère de l'Intérieur et du ministère chargé des Finances.

Les autorisations d'exploitation des jeux sont accordées par le ministère de l'Intérieur, qui prend en compte les avis des collectivités territoriales. La procédure d’attribution inclut une mise en concurrence des candidats et une enquête sur les bénéfices et inconvenants potentiels. Un cahier des charges, devenu convention de délégation de service public depuis un avis du 4 avril 1995 par le Conseil d'État, fixe les conditions d'exploitation des casinos et des rapports entre les concessionnaires et les collectivités.

Une commission nationale des jeux, composée de hauts fonctionnaires et d'élus, évalue les demandes de première autorisation et de renouvellement, ainsi que les extensions de droits d'autorisation. L'autorisation de jeux est temporaire et renouvelable, avec une durée maximum de 5 ans. Si les conditions ne sont pas respectées, le ministère de l'Intérieur peut révoquer l’autorisation. La collectivité territoriale peut également demander la révocation des concessionnaires sur ces mêmes bases, avec une réponse attendue dans un délai d'un mois.

Les casinos doivent désigner un directeur responsable ayant un statut bien établi au sein de l'organisation. Ce directeur est assisté d'une équipe de direction d'au moins quatre membres, responsables de veiller au respect des règles de jeu des casinos, telles que définies par le décret et l'arrêté de 1959, ainsi que des clauses du cahier des charges. Ceux qui sont employés dans les salles de jeux doivent être préalablement agréés par les autorités compétentes.

En France, l’âge minimum pour accéder aux casinos est fixé à 18 ans, marquant l'entrée dans la majorité civile. Par conséquent, le marché des casinos se révèle être fortement régulé par divers acteurs, principalement l'État et le syndicat des casinos de France, qui s'assurent que les lois sont respectées et que les clients sont protégés contre les abus.

En réponse à la montée des jeux d'argent en ligne, l'Autorité nationale des jeux (ANJ) a élargi son rôle pour inclure la régulation des casinos en ligne, veillant à l'intégrité et à la fiabilité des jeux en France. Son engagement inclut la protection des joueurs vulnérables, la prévention de la dépendance au jeu et la lutte contre la fraude.

L'ANJ s’assure que divers services de jeux en ligne respectent des normes strictes pour maintenir un environnement de jeu équitable, en exigeant des opérateurs qu’ils obtiennent une licence conforme aux réglementations nationales et internationales.

Le Nouveau casino à Aix-les-Bains.

Depuis l'arrêté du 14 mai 2007, la classification des jeux ordinaires et spéciaux, qui distinguait les différents types de jeux, a été abolie, permettant ainsi une intégration des jeux de table et des machines à sous dans un même espace. Cette fusion, auparavant inédite, a permis une mixité des styles de jeux interdite jusqu’alors.

Avant le 1^er mai 2006, un droit d'entrée était requis pour accéder aux jeux de table, constitué d’un droit de timbre fiscal variant avec la durée de la carte d'admission. Pour accéder à une salle de jeux pour une journée, le montant imposé était de 10 euros.

Depuis le 1^er novembre 2006, les casinos sont tenus de mettre en place un contrôle systématique des admissions, sans enregistrement des données personnelles, afin de vérifier que seule la clientèle âgée de 18 ans ou plus, ainsi que ceux non inscrits au fichier national des « interdits de jeux », puissent accéder aux lieux de divertissement.

À compter du 1^er janvier 2008, il est prohibé de fumer dans les casinos, à l'instar des bars et restaurants, cette réglementation ayant été mise en œuvre après un moratoire de 11 mois sur la législation anti-tabac.

Liste des principaux codes juridiques, lois et règles s'appliquant aux casinos
Loi du 12 juillet 1983Décret du 22 décembre 1959 et arrêté du 23 décembre 1959
Loi du 12 juillet 1983
Loi du 5 mai 1987 autorisant les machines à sous dans certains établissements, permettant ainsi une véritable révolution dans le secteur des jeux.
Loi du 5 janvier 1988 (dit « amendement Chaban ») permettant aux « villes ou stations classées touristiques constituant la ville principale d'une agglomération de plus de 500 000 habitants et participant pour plus de 40 %, le cas échéant avec d'autres collectivités territoriales, au fonctionnement d'un centre dramatique national, d'un orchestre national et d'un théâtre d'opéra présentant en saison une activité régulière d'au moins vingt représentations lyriques » de posséder un établissement de jeux. Bien que les casinos soient désormais autorisés à Bordeaux, Toulouse ou Lille, Paris est toujours soumis aux restrictions de la loi de 1920. Des cercles de jeu, tels que le cercle de jeu Wagram, ont pu ouvrir là-bas, mais sans pouvoir proposer roulette ni machines à sous. Cela a conduit à des pratiques frauduleuses, et sur les huit cercles recensés, six ont dû fermer leurs portes entre 2009 et 2011.
Loi du 29 janvier 1993
Loi du 2 juillet 1998 autorisant le jeu de la boule à Enghien-les-Bains.
Règlement de sécurité du 25 juin 1980
Code général des collectivités territoriales (Art. L.1411 et suiv)
Code monétaire et financier
Code pénal
Code du tourisme
Code la construction et de l'habitation
Code de l'urbanisme

Selon le ministère de l'intérieur, le produit brut des jeux dans les casinos a atteint 2,65 milliards d'euros pour la saison 2004-2005. Les chiffres les plus récents indiquent un produit brut des jeux de 2,25 milliards d'euros pour la saison 2015-2016. En 2023, il y a 202 casinos répertoriés en France, dont 195 en métropole et 7 en Outre-mer. Le produit brut des jeux des casinos s'élevait à 2,25 milliards d'euros pour la saison 2015-2016. La période de 2000 à 2007 a été marquée par une croissance de 11%, suivie d'un ralentissement en raison de la crise de 2008 et de l'essor des jeux en ligne. Le secteur est très concentré : en 2011, 90% des 194 sociétés en activité en France étaient contrôlées par de grands groupes, les quatre plus grands générant à eux seuls les trois quarts du chiffre d'affaires et du produit brut des jeux des établissements.

Fin 2016, la France comptait 200 casinos (193 en métropole, 7 dans les DOM-TOM), principalement situés sur la côte, illustrant ainsi la quête de divertissement qui accompagne les séjours balnéaires.

Groupe Partouche : 38 casinos